Comprendre les lois entourant la micromobilité

5 mai 2026 - Coquitlam, Port Coquitlam (Colombie-Britannique)
De : GRC de Coquitlam

Contenu

La GRC de Coquitlam rappelle au public l’importance de comprendre les lois qui s’appliquent aux véhicules de micromobilité.

La police rappelle au public que les vélos électriques, les scooters électriques, les cyclomoteurs (motocyclettes à vitesse limitée) et les motos de poche sont assujettis à des exigences juridiques très différentes, et qu’une mauvaise compréhension de ces différences peut entraîner l’imposition d’amendes ou la saisie du véhicule.

Les vélos électriques sont des bicyclettes dotées de pédales pleinement fonctionnelles et d’un moteur électrique. Les cyclistes doivent être âgés de 14 ans ou plus pour utiliser un vélo électrique léger et de 16 ans ou plus pour rouler sur un vélo électrique standard. Les vélos électriques légers peuvent atteindre une vitesse de 25 kilomètres à l’heure, tandis que les vélos électriques standard peuvent rouler à une vitesse maximale de 32 kilomètres à l’heure. Aucune immatriculation, aucune assurance ni aucun permis n’est requis, mais le port du casque est obligatoire, et les vélos électriques ne peuvent être utilisés que là où les bicyclettes sont autorisées.

La plupart des motocyclettes tout-terrain électriques très puissantes ne sont pas considérées comme des vélos électriques réglementaires, car elles ne peuvent généralement pas être immatriculées ni assurées en tant que motocyclettes à vitesse limitée; elles ne sont donc pas autorisées sur les routes publiques, les trottoirs ou les pistes cyclables, et ne peuvent être utilisées qu’en terrain hors-piste ou sur des propriétés privées. Les parcs, les terrains d’école ou les couloirs de verdure ouverts au public ne sont pas considérés comme des sites hors route. De plus, si le public peut raisonnablement accéder à un site, celui-ci est considéré comme un lieu public et non comme étant hors route.

Les scooters électriques peuvent rouler à vitesse maximale de 25 kilomètres à l’heure et ne sont autorisés que dans les collectivités qui participent au projet pilote provincial sur les scooters électroniques, comme Coquitlam. Ils sont assujettis à des exigences strictes en matière d’équipement et d’utilisation. Les scooters électriques ne peuvent être utilisés que sur les pistes cyclables désignées ou sur les routes où la vitesse est limitée à 50 kilomètres à l’heure ou moins. Ils sont interdits sur les trottoirs, sauf si des panneaux indiquent que leur utilisation y est autorisée. Dans des collectivités comme Anmore, Belcarra et Port Coquitlam, où les scooters électroniques ne sont pas autorisés, il est illégal de les utiliser sur les routes publiques, les trottoirs et les sentiers, et les utilisateurs peuvent faire l’objet de contraventions ou de mesures d’application de la loi.

Les cyclomoteurs et les motocyclettes à vitesse limitée sont considérés comme des véhicules motorisés. Ces véhicules ne nécessitent pas de pédales et peuvent être alimentés à l’essence ou à l’électricité. Les utilisateurs doivent avoir un permis de conduire valide, le véhicule doit être immatriculé et assuré, et le port d’un casque de moto est obligatoire. Ces véhicules sont autorisés sur les routes seulement.

Les motos de poche et les minimotos, qui sont de petits véhicules de type motocyclette, ne sont pas autorisées sur les routes publiques, les trottoirs ou les pistes cyclables en Colombie-Britannique, quel que soit l’âge du conducteur. Ces véhicules ne peuvent être immatriculés ni assurés et sont destinés exclusivement à une utilisation sur des sites hors route ou sur des terrains privés.

Le Code de la route doit être respecté pour tout type de véhicule, que vous conduisiez un camion ou un vélo électrique. Ne pas s’arrêter à la demande de la police entraîne de graves conséquences. Les usagers qui ne s’arrêtent pas lorsqu’on leur en donne l’ordre peuvent faire l’objet d’accusations en vertu de ce qui suit :

• paragraphe 73(1) de la loi sur les véhicules à moteur (Motor Vehicle Act) de la C.-B. – Refus de s’arrêter à la demande d’un agent de la paix;
• article 320.17 du Code criminel – Fuite.

Toute tentative de fuir la police intensifie considérablement les mesures d’application de la loi et peut entraîner une arrestation, des accusations criminelles et des interdictions de conduire de longue durée.

Les policiers continuent de mettre l’accent sur la sensibilisation, mais ils n’hésiteront pas à appliquer des mesures d’application de la loi s’ils observent une conduite dangereuse, des infractions répétées ou des tentatives d’échapper à la police. On encourage les usagers et les parents à vérifier si un véhicule est autorisé sur la route avant de l’utiliser. (en anglais seulement)

Personnes-ressources