Jeune conducteur de véhicule hors route sanctionné à Clarenville

5 février 2026 - Clarenville (Terre-Neuve-et-Labrador)
De : GRC à Terre-Neuve-et-Labrador

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Un adolescent de 17 ans a reçu une contravention en vertu de la Loi sur les véhicules tout-terrain pour conduite d’un véhicule tout-terrain (VTT) sans assurance et pour conduite d’un véhicule tout-terrain sans immatriculation.

Il a été aperçu par la GRC alors qu’il conduisait dangereusement sur la promenade Balbo, à Clarenville. La police est intervenue et a constaté que le VTT n’était ni immatriculé ni assuré.

Toute personne circulant en VTT et qui contrevient au code de la route ou à la loi sur les véhicules hors route peut faire l’objet d’accusations, et le véhicule peut être saisi. De plus, dans le cas d’une personne mineure, les parents ou tuteurs peuvent aussi faire l’objet d’accusations.

Plus d’information sur les lois régissant l’utilisation des véhicules hors route :

• Code de la route (Highway Traffic Act) https://www.assembly.nl.ca/legislation/sr/statutes/h03.htm
• Loi sur les véhicules hors route (Off-Road Vehicles Act) https://www.assembly.nl.ca/Legislation/sr/statutes/o05-1.htm
• Règlement sur les véhicules hors route (Off-Road Vehicles Regulations) https://www.assembly.nl.ca/Legislation/sr/regulations/rc220030.htm

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